C'est pour eux que le premier Plan hiver avait été mis sur pied il y a plus de vingt ans. Tout récemment, raconte-t-elle, les médiateurs de Pantin (93) ont convaincu une dame de 78 ans, à la Yvelines : 15 mois de prison ferme pour avoir tabassé son ex-compagne sur son lieu de travail L’homme de 27 ans a été condamné pour avoir agressé lundi la jeune femme au centre Leclerc de Les présentes dispositions ne font pas obstacle à l'application des dispositions du décret du 2 avril 1926 portant règlement sur les appareils à vapeur, du décret n° 67-1063 du 15 novembre 1967 modifié concernant les immeubles de grande hauteur ainsi qu'à l'application des dispositions prises en vertu de la loi du 19 juillet 1976, relative aux installations classées pour la Suivez toute l'actualité des faits divers à Paris et en France en direct avec leParisien.fr : enquêtes, interviews, vidéos et infos exclusives sur les meutres, vols… I.-Les demandes d'avis adressées à la Commission nationale de l'informatique et des libertés en vertu de la présente loi précisent : 1° L'identité et l'adresse du responsable du traitement ou, si celui-ci n'est établi ni sur le territoire national ni sur celui d'un autre Etat membre de l'Union européenne, celle de son représentant et, le cas échéant, celle de la personne qui Loi 78-9 1978-01-04 JORF 5 janvier 1978 rectificatif JORF 15 janvier, 12 mai en vigueur le 1er juillet 1978 Loi n° 78-9 du 4 janvier 1978 modifiant le titre IX du livre III du code civil Version consolidée au 21 juillet 2020

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Ronny Thomale. News & Views 15 Jul 2020 14 October 2020 – 15 October 2020. Brussels 15 December 2020 – 16 December 2020. Brussels  May 8, 2017 Journal reference: Knowledge Based Systems, Volume 151, 1 July 2018, Pages 78-94, 2018. DOI : 10.1016/j.knosys.2018.03.022. Cite as  November 15, 2019 Lack of understanding: 78% of U.S. adults say they understand very little or nothing about what the government does with the data it  

Sur son site internet, le CIPDR souligne qu'il envisage la radicalisation avec « le puisque les hommes représentent 78 % des individus inscrits dans le fichier. Le 15 juin 2018, la région Hauts de France a adopté une charte régionale de la 

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Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. OJ C 326, 26.10.2012, p. 47–390 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, 

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